L’achat d’un bien immobilier est une expérience enthousiasmante, mais au-delà du prix d’achat, il existe toute une série de frais supplémentaires à considérer.
Les acheteurs de biens immobiliers en Espagne, qu’il s’agisse d’un logement neuf ou ancien, doivent tenir compte de plusieurs frais et taxes associés, dont les montants sont loin d’être négligeables.
Il est important de préciser que les prix de vente affichés sur les portails immobiliers en ligne ou dans les vitrines des agences immobilières n’incluent pas les taxes, lesquelles représentent la dépense la plus importante liée à l’achat d’un logement.
Voici le détail des frais et taxes applicables dans la Communauté Valencienne afin de vous aider à planifier votre investissement immobilier dans cette région :
1. Impôt sur les Transmissions Patrimoniales (ITP) ou Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) :
Biens de seconde main :Dans le cas des logements anciens, l’impôt applicable est l’ITP. Dans la Communauté Valencienne, le taux général est de 10 % de la valeur du bien, sauf si celle-ci dépasse un million d’euros, auquel cas le taux applicable est de 11 %.
Toutefois, à compter du 1er juin 2026, le taux général de 10 % sera réduit à 9 %, le taux de 11 % étant maintenu pour les biens dont la valeur dépasse un million d’euros, conformément à l’article 33 du DOGV n° 10120 du 31 mai 2025 (Loi 5/2025).
Biens neufs : Si vous achetez un bien immobilier neuf, vous devrez payer la TVA, dont le taux général au niveau national est de 10 %, sans modification prévue pour 2026.
2. Droits de timbre (AJD) : Il s’agit d’un autre impôt applicable à l’achat d’un bien neuf. En termes simples, il correspond à la taxe liée à la « formalisation et à la validité juridique » de certains actes. Son taux varie généralement entre 0,5 % et 1,5 % du montant de l’achat.
3. Frais de notaire : Ils sont régis par un barème officiel approuvé par l’État et varient en fonction de la valeur de la transaction, du nombre de parties, du nombre de pages et de copies, entre autres facteurs. En général, ils se situent entre 500 € et 1 500 €.
4. Frais d’inscription au Registre de la Propriété : Les coûts liés à l’inscription de l’acte de vente au Registre de la Propriété varient entre 0,15 % et 0,3 % de la valeur de l’achat.
5. Frais de gestion administrative (Gestoría) : Dans certains cas, les acheteurs choisissent de faire appel à une gestoría afin de simplifier les démarches administratives, ce qui entraîne un coût supplémentaire en fonction des services souscrits.
6. Taxes municipales et autres frais supplémentaires : Il convient également de prendre en compte d’autres frais tels que l’expertise du bien (en cas de demande de prêt hypothécaire), les honoraires d’un Property Hunter si vous en avez engagé un, ou encore la taxe foncière (IBI).
Bien que la loi stipule que l’IBI doit être payé par le propriétaire du bien au 1er janvier de l’année de la vente, le vendeur et l’acheteur peuvent convenir que l’acheteur assume la part proportionnelle correspondant aux jours de l’année durant lesquels il est propriétaire.
Chez Magenta Living, nous sommes là pour vous accompagner et vous expliquer chaque détail afin que vous puissiez planifier votre achat en toute confiance et réaliser votre projet sans stress.
Si vous avez besoin de plus d’informations, n’hésitez pas à nous contacter — nous sommes à vos côtés à chaque étape.